Conditions générales de vente

 

 

 

I. Champ d'application

 

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues entre Atelier Stia et les clients du site de vente en ligne.

 

II. Produits et prix

 

Les produits proposés à la vente sur le site de vente en ligne sont décrits avec la plus grande exactitude possible et illustrés par des photographies. Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises.

 

III. Commandes

 

Les commandes sont passées en ligne sur le site de vente en suivant le processus de commande indiqué sur le site. La validation de la commande implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

 

IV. Paiement

 

Le paiement des produits commandés s'effectue en ligne par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement proposé sur le site de vente en ligne.

 

V. Livraison

 

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la disponibilité des matières premières et du transporteur.

 

VI. Droit de rétractation

 

Le client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Il peut retourner les produits à ses frais et obtenir le remboursement de leur prix dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la réception des produits par Atelier Stia.

 

VII. Garanties

 

Les produits sont garantis conformes à leur description sur le site de vente en ligne. En cas de non-conformité, le client peut retourner les produits et obtenir le remboursement de leur prix ou leur échange contre des produits conformes.

 

VIII. Responsabilité

 

Atelier Stia ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des produits vendus sur le site de vente en ligne.

 

IX. Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments présents sur le site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Atelier Stia ou de ses partenaires.

 

X. Droit applicable

 

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.