Mentions légales

 

 

 

I. Informations légales

 

Nom de l'entreprise : Atelier Stia

 

Statut juridique : Micro-entreprise

 

Adresse du siège social : 42 rue Victor baloche, 91320 Wissous

 

 

Adresse e-mail : infoatelierstia@gmail.com

 

Numéro d'identification : 902 243 880 00017

 

Directeur de la publication : Beautiul mind Design

 

II. Hébergement

 

Le site est hébergé par : OVH

 

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07

 

III. Propriété intellectuelle

 

Tous les éléments présents sur le site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive deAtelier Stia ou de ses partenaires.

 

IV. Collecte de données personnelles

 

Les données personnelles collectées sur le site sont celles que l'utilisateur renseigne volontairement en remplissant un formulaire de contact ou en passant une commande. Ces données sont destinées à un usage interne et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

 

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant en s'adressant à Atelier Stia, par mail à l'adresse infoatelierstia@gmail.com.

 

V. Cookies

 

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VI. Liens hypertextes

 

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VII. Droit applicable

 

Le site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.